S-2.1, r. 4 - Code de sécurité pour les travaux de construction

Article 3.9.9 Versions de la disposition

2012-09-01

3.9.9. Assemblage d’échafaudages: Les assemblages d’échafaudages doivent se faire de la façon suivante:

a)  si on utilise des clous, ces derniers doivent:

i.  être d’une longueur et d’une grosseur proportionnelle à l’épaisseur des pièces assemblées;

ii.  être en nombre suffisant pour la charge à supporter;

iii.  ne pas être soumis à un effet d’arrachement;

iv.  être enfoncés sur toute leur longueur, sauf pour les clous à double tête dont la première doit être complètement enfoncée;

v.  être rabattus s’ils dépassent la face extérieure de la dernière pièce assemblée; et

vi.  être retirés de toute pièce de bois démantelée;

b)  lorsqu’il est fait usage d’écrous, on doit utiliser des clés:

i.  appropriées, pour éviter le dérapage sur la tête de l’écrou;

ii.  permettant au serrage, d’éviter de dépasser la limite d’élasticité du métal du boulon; et

iii.  munies d’un cordon permettant de les attacher au poignet ou à la ceinture;

c)  si on utilise des dispositifs constitués par des colliers ou des raccords métalliques, ces dispositifs doivent:

i.  avoir été spécialement conçus pour cet usage; et

ii.  être fixés de manière à ne pas glisser sous les efforts auxquels ils sont soumis.

R.R.Q., 1981, c. S-2.1, r. 6, a. 3.9.9.